Mentions Légales

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Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions Générales ») régissent l'utilisation de tous les services du portail (ci-après le « Portail ») que la société ou l'utilisateur du nom de Two Trading Online S.L, domiciliée à Calle Casa d’Osca numéro 1, Code Postal : 46870 (Ontinyent, Valence, met à la disposition des internautes. Par la simple utilisation du Portail, l'utilisateur exprime son acceptation pleine et sans réserve des présentes conditions, qui pourront être modifiées par le portail à tout moment. Les utilisateurs sont également soumis à toutes les conditions particulières, avis ou règlements d'instruction qui leur seraient communiqués concernant des contenus ou services spécifiques, complétant les dispositions des présentes Conditions Générales pour autant qu'ils ne s'y opposent pas.

 

II.- Exclusion de responsabilité quant au fonctionnement du portail et de ses services

Ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du Portail, de ses services et de ses contenus ; si cela est raisonnablement possible, les interruptions de leur fonctionnement seront préalablement signalées. Le Portail n'est pas responsable des dommages ou préjudices de quelque nature que ce soit qui pourraient être dus au manque de disponibilité ou de continuité du Portail ou de l'un de ses services, ou aux échecs d'accès aux différentes pages web du Portail ou à celles à partir desquelles certains services sont fournis.

III.- Exclusion de responsabilité concernant les informations graphiques disponibles sur le portail

Toute la documentation graphique incluse sur cette page Web est purement indicative.

IV.- Utilisation du Portail et des services par les utilisateurs

L'utilisateur s'engage à faire une utilisation licite et conforme à la bonne foi du Portail, de ses services et de ses contenus, l'utilisateur étant seul responsable de l'usage qu'il peut en faire. Sauf autorisation préalable et expresse spécifiquement accordée à cet effet, l'utilisateur s'abstiendra d'obtenir ou de tenter d'obtenir tout type de contenu, qu'il s'agisse de textes, graphiques, dessins, fichiers audio, images ou photographies, vidéos, logiciels et en général tout type de matériel accessible via le Portail ou les services, en utilisant des moyens autres que ceux qui ont été mis à sa disposition à cet effet ou ceux habituellement utilisés à cet effet sur Internet.

V.- Exclusion de responsabilité concernant les contenus de tiers

N'est en aucun cas responsable, ni directement ni indirectement, de tout contenu, information, communication, opinion ou manifestation de quelque nature que ce soit provenant de l'utilisateur ou de toute autre personne ou entité et communiqué, diffusé, transmis ou affiché via les services du Portail.

VI.- Exclusion de responsabilité concernant les contenus et services fournis par des tiers

Le Portail met à la disposition des utilisateurs des dispositifs techniques de liens, qu'il s'agisse de liens, de répertoires ou d'outils de recherche, qui permettent l'accès à des pages web ou des sites gérés par des tiers. Il n'exerce aucune propriété sur ceux-ci, et ne commercialise ni n'offre les contenus et services qu'ils contiennent, par conséquent il n'assume aucune responsabilité ni directe ni indirecte sur ces pages web ou sites.

VII.- Propriété Intellectuelle et Industrielle

Le traitement des données personnelles effectué via ce Portail sera conforme aux dispositions de la Loi Organique 15/1999, sur la Protection des Données à Caractère Personnel.

Conformément à la Loi Organique 15/1999 susmentionnée, nous informons les utilisateurs que les données qu'ils nous fournissent librement et volontairement seront incluses dans des fichiers dont nous sommes propriétaires. La finalité des fichiers constitués sera celle spécifiée dans chacun des avis de confidentialité inclus dans les sections de ce site, qui permettent l'envoi de données personnelles.

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Les niveaux de sécurité de protection des Données Personnelles légalement requis ont été adoptés, et tous les moyens et mesures techniques et organisationnelles à sa portée ont été mis en place pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des données, dont le secret et la confidentialité sont garantis.

Le titulaire du site web peut proposer des services ou produits qui pourront être soumis à des conditions particulières qui, selon les cas, remplaceront, compléteront et/ou modifieront les présentes conditions, et sur lesquelles l'utilisateur sera informé dans chaque cas concret.

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